Administration « Adhésion – Détention D’Armes ».

 

I – ADMINISTRATION.

 I – Généralités.

Fort de ses 330  adhérents et afin de développer au mieux l’aide aux formalités administratives attachées à notre activité, l’équipe dirigeante a mis à votre disposition sur le site du CTS un condensé des principales formalités que tout adhérent (actuel ou futur) peut être amener à effectuer pour préparer en amont ce dont il recherche. A ce titre, vous trouverez « prêt à télécharger », formulaires et renseignements utiles à vos démarches. Nous espérons vivement répondre à une certaine attente de bon nombre d’entre vous.

Pour ce, vous trouverez ci-dessous les principaux formulaires en format PDF utilisés par le club lui-même dans le cadre de son fonctionnement mais également des formulaires officiels « administratifs », notamment au titre des demandes d’acquisitions, de renouvellements ou de cessions d’armes à titre « Tir Sportif ».

 II – ADHÉSION (FORMULAIRES CLUB)

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FORMALITÉS.ADHÉSION.DOC

ADHÉSION.2018

FICHE.NOUVEL.ADHÉRENT.DOC

AUTORISATION.PARENTALE.

QUESTIONNAIRE.SÉCURITÉ

MANUEL DÉCOUVERTE TIR SPORTIF 2015

III – LÉGISLATION ARMEMENT

 

REGLEMENTATION.ARMES.2013

COMMUNIQUE.MINISTERE.INTERIEUR.ARMES

DEMANDE.AVIS.FAVO

REGLES DE SÉCURITÉ.INFORMATION

FORMALITES.AUTORISATION.2015

FORMALITES.DECLARATION

FORMALITES.ENREGISTREMENT

CERFA MLE 5 SETPT2017.DEMANDE ACQUISITION

DECLARATION.D’ACQUISITION.Mle.10 

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